EDITEUR
Office Français de la biodiversité
12, cours Lumière
94300 Vincennes
DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
Pierre Dubreuil, directeur de l’Office français de la biodiversité
CONCEPTION
Développement CMS Drupal 8 : M.Taqarort
Office français de la biodiversité
ILLUSTRATIONS
Matthieu Nivesse - www.mnivesse.com
---
En navigant sur ce site, vous reconnaissez, en votre qualité d'utilisateur, connaître et accepter les termes des conditions d'utilisations décrites ci-dessous.
CONDITIONS D'UTILISATION
L’utilisation de ce site est subordonnée à l’acceptation de l’intégralité des présentes conditions exposées ci-après.
L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
Tous les éléments présentés sur ce site (textes, photographies, vidéos, créations graphiques, illustrations) sont soumis à la législation relative au droit des informations publiques et sont couverts par le droit d'auteur. Ces éléments restent la propriété exclusive de l’Office français de la biodiversité et/ou de ses partenaires.
RESPONSABILITÉS / INFORMATIONS CONTENUES DANS LE SITE
L’Office français de la biodiversité s'efforce de présenter des informations actualisées sur son site web. Pour autant, l’Office français de la biodiversité ne saurait garantir l'exactitude, la complétude, l'actualité des informations diffusées sur le site. L’Office français de la biodiversité ne saurait être tenue pour responsable des erreurs ou omissions, d'une absence de disponibilité des informations et des services. En conséquence, l'utilisateur reconnaît utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive. L’Office français de la biodiversité ne peut être tenue responsable de l'interprétation que vous pourriez faire des informations contenues dans ce site. L’utilisateur déclare avoir pris connaissance des informations ci-dessus avant la visite du site. En choisissant d’accéder au site, l’utilisateur accepte, expressément et irrévocablement, les termes ci-après.
LIMITE DE RESPONSABILITÉ
Il appartient à l'utilisateur de ce site de prendre toutes les mesures appropriées de façon à protéger ses propres données et/ou logiciels de la contamination par d'éventuels virus circulant sur le réseau Internet. De manière générale, l’Office français de la biodiversité décline toute responsabilité à un éventuel dommage survenu pendant la consultation du présent site.
L’Office français de la biodiversité décline toute responsabilité concernant les liens créés par d'autres sites vers ses propres sites. L'existence de tels liens ne peut permettre d'induire que l’Office français de la biodiversité cautionne ces sites ou qu'elle en approuve le contenu.
LIENS HYPERTEXTES
Nous vous proposons de nombreux liens vers d'autres sites web. L'Office français de la biodiversité décline toute responsabilité quant au contenu et au fonctionnement des sites web proposés en liens.
PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Aucune information personnelle n'est collectée à votre insu.
Aucune information personnelle n'est cédée à des tiers.
Ce site relève, en tant que site institutionnel et non commercial, de la dispense de déclaration n° 7 édictée par la CNIL par délibération n°2006-138 du 9 mai 2006. Conformément aux dispositions de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent. Ce droit s'exerce, en justifiant de votre identité, par voie postale adressé à l'OFB.
Les adresses électroniques recueillies dans le cadre de la liste de diffusion ne sont utilisées que pour fournir des réponses aux questions que vous avez posées, ou pour vous contacter pour obtenir des précisions supplémentaires.
MESURE D'AUDIENCE ET COOKIES
Afin de mieux vous servir, nous mesurons le nombre de pages vues, le nombre de visites, ainsi que l’activité des visiteurs sur le portail et leur fréquence de retour grâce aux solutions PIWIK. Ce site utilise des cookies. En continuant à naviguer, vous nous autorisez à déposer des cookies à des fins de mesure d'audience.
